Offres de cryptomonnaie

Les premières émissions d’une cryptomonnaie et d’un jeton sont de plus en plus prisées des entreprises voulant réunir des fonds. Si les investisseurs peuvent se montrer impatients de se joindre à cette nouvelle tendance, ils doivent néanmoins se méfier des risques considérables qui vont souvent de pair avec de tels investissements.

Les entreprises et les particuliers peuvent avoir recours aux premières émissions d’une cryptomonnaie (PEC) et aux premières émissions d’un jeton (PEJ) pour financer l’élaboration de divers projets ayant notamment trait à d’autres formes de cryptomonnaie, à des logiciels ou à d’autres types de produits et de services. Il arrive que des entreprises fassent la promotion de ces PEC/PEJ auprès d’investisseurs, leur promettant des rendements élevés au sein d’un nouveau milieu d’investissement. Or, de tels investissements peuvent s’avérer risqués et faire courir le risque de perdre la totalité d’un investissement.

Qu’est-ce qu’une première émission d’une cryptomonnaie / d’un jeton?

Les PEC/PEJ constituent un moyen, pour une entreprise en démarrage, d’obtenir sur Internet des fonds auprès de diverses personnes afin de financer l’élaboration de plateformes numériques, de produits logiciels et d’autres types d’activités. Une PEC/PEJ est géré par Internet et permet de consulter un site Web et d’acheter de la cryptomonnaie ou des jetons à l’aide d’une monnaie fiduciaireFiduciaire Personne ou société que vous désignez pour gérer les éléments d’actif d’une fiducie. Vous pouvez désigner plus d’un fiduciaire.+ read full definition (telle que le dollar canadien) ou d’une cryptomonnaie comme le bitcoin ou l’ethereum.

La cryptomonnaie ou les jetons vendus dans le cadre d’une PEC/PEJ peuvent avoir ultérieurement un usage planifié, notamment permettre aux acheteurs d’accéder à une plateforme numérique, d’utiliser une autre cryptomonnaie ou d’accéder à d’autres types de produits et de services.

Certaines entreprises peuvent également dire aux acheteurs qu’ils profiteront d’un rendementRendement Rendement annuel sur un placement. Il est souvent exprimé en pourcentage, par exemple 5 %. Dans le cas des actions, le rendement peut être votre revenu annuel provenant des dividendes. Dans le cas des obligations, il s’agit de l’intérêt que vous obtenez.+ read full definition sur leur investissement ou que leur cryptomonnaie ou leurs jetons peuvent être revendus à d’autres acheteurs s’ils souhaitent abandonner cet investissement, ce qui n’est pas toujours le cas. Il n’existe aucune garantieGarantie Bien ou actifs que vous engagez comme emprunteur afin de garantir le remboursement du prêt. Vous pourriez perdre la garantie si vous ne remboursez pas le prêt.+ read full definition que la cryptomonnaie ou les jetons peuvent offrir un rendement par rapport aux investissements ou qu’il y aura un marché où les acheteurs pourront revendre cette cryptomonnaie ou ces jetons en cas de besoin.

À certains égards, une PEC/PEJ peut ressembler à un premier appel public à l’épargne (PAPE), car la cryptomonnaie ou les jetons offerts peuvent ressembler à de traditionnelles actions d’entreprises, actions dont la valeur peut augmenter ou diminuer en fonction de la réussite de ces entreprises. Toutefois, la cryptomonnaie ou les jetons peuvent différer des actions vendues dans le cadre d’un PAPE, car elles ne représentent habituellement pas un titreTitre Droit légal de posséder ou de détenir un bien.+ read full definition de participation dans une entreprise, ce qui signifie que les investisseurs ne sont pas partiellement propriétaires de l’entreprise, n’y ont aucun droit de vote et ne reçoivent pas de dividendes.

Trois éléments à prendre en compte avant de participer à une première émission d’une cryptomonnaie ou d’un jeton

1. La cryptomonnaie ou les jetons sont souvent des valeurs mobilières

Une PEC/PEJ peut comprendre la vente de valeurs mobilières. Si vous achetez une cryptomonnaie ou des jetons dont la valeur est liée aux profits ou aux succès futurs d’une entreprise, il est probable que cette cryptomonnaie ou ces jetons soient considérés comme des valeurs mobilières.

La vente de valeurs mobilières est une activité réglementée et les entreprises qui s’y adonnent sont tenues de respecter certaines obligations juridiques mises en place afin de protéger les investisseurs.

Une entreprise peut émettre une cryptomonnaie ou des jetons sur le marché de différentes manières, notamment sous forme de jetons de prévente de logiciels ou dans le cadre de dons ou de ventes collectives de cryptomonnaie. Si la cryptomonnaie ou les jetons sont des valeurs mobilières, les entreprises qui les offrent pourraient être tenues de s’inscrire auprès de la CommissionCommission Somme que vous versez à un courtier ou à un mandataire pour ses services. On l’appelle souvent « commission de vente ». Par exemple, vous versez des honoraires à la personne qui achète ou vend des actions ou des biens immobiliers pour vous.+ read full definition des valeurs mobilières de l’Ontario. Apprenez-en davantage sur les façons de vérifier si une entreprise est inscrite.

Les entreprises procédant à des PEC/PEJ peuvent publier des « livres blancs » décrivant notamment le montant d’argent qu’elles souhaitent réunir et la façon dont l’argent sera utilisé, et indiquant combien de temps la cryptomonnaie ou les jetons offerts sont disponibles. Si la cryptomonnaie ou les jetons vendus sont des valeurs mobilières, une entreprise émettrice peut être tenue de fournir les documents d’information particuliers, tels un prospectusProspectus Document juridique qui divulgue complètement, fidèlement et clairement ce que vous devez savoir sur une valeur mobilière. Renferme des renseignements à propos de la société ou du fonds commun qui vend la valeur mobilière, de sa gestion, de ses produits ou services, de ses plans ou plains et communs du titre, sa direction, de ses…+ read full definition ou une notice d’offre, qui contiennent des renseignements sur l’entreprise en question, sur sa direction, sur ses activités et sur ses risques opérationnels.

Avant d’investirInvestir Utiliser de l’argent dans le but de faire plus d’argent en effectuant un placement. Comporte souvent des risques.+ read full definition, vous devriez vous informer à propos de l’investissement envisagé et des documents d’information auxquels les investisseurs ont droit. Tout document que vous recevez devrait être rédigé dans un langage simple et être facile à comprendre.

2. Entreprises situées à l’extérieur du Canada

De nombreuses entreprises réunissant des fonds au moyen de PEC/PEJ sont situées à l’extérieur du Canada, mais commercialisent leur cryptomonnaie ou leurs jetons auprès d’investisseurs canadiens. Or, même une entreprise située ailleurs qu’au Canada doit respecter les lois canadiennes sur les valeurs mobilières si cette entreprise vend une cryptomonnaie ou des jetons à des résidants canadiens.

L’inscriptionInscription Exigence pour toutes les personnes ou sociétés qui font des opérations sur les placements ou qui offrent des conseils au Canada. Les professionnels du secteur des valeurs mobilières sont tenus de s’inscrire auprès de l’organisme de réglementation des valeurs mobilières dans chaque province ou territoire où ils exercent leurs activités.+ read full definition auprès des autorités canadiennes de réglementation des valeurs mobilières est souvent obligatoire pour pouvoir vendre cette cryptomonnaie ou ces jetons au public. L’une des obligations clés que doivent respecter les entreprises est de vendre leur cryptomonnaie ou leurs jetons à des investisseurs uniquement s’il est convenable de le faire. Apprenez comment l’inscription auprès des autorités de réglementation des valeurs mobilières protège les investisseurs.

Méfiez-vous de toute transactionTransaction Processus dans le cadre duquel une personne physique ou morale achète des biens ou des services à une autre contre de l’argent. Par exemple, retirer de l’argent d’un compte, acheter quelque chose avec une carte de crédit ou effectuer un emprunt.+ read full definition effectuée de manière anonyme. Vous devriez connaître l’identité des membres de la direction des entreprises émettrice et savoir comment les joindre. En outre, méfiez-vous de toute entreprise qui ne recueille qu’un nombre restreint de renseignements sur vous tels que votre adresse IP ou votre adresse de portefeuillePortefeuille Ensemble des placements détenus par un particulier ou un organisme. Peut comprendre des actions, les obligations et des fonds communs.+ read full definition numérique.

Certaines plateformes numériques ou bourses de cryptomonnaies (qui sont des bourses en ligne permettant d’acheter et de vendre des cryptomonnaies comme le bitcoin et l’ethereum) vous permettront d’acheter de la cryptomonnaie ou des jetons ayant déjà été achetés par quelqu’un auparavant dans le cadre d’une PEC/PEJ. À titre d’acheteur subséquent de cette cryptomonnaie ou de ces jetons, vous devriez normalement avoir droit aux protections offertes en vertu des lois régissant les valeurs mobilières. Toutefois, bon nombre de ces plateformes exercent leurs activités à l’échelle mondiale, souvent sans être soumises à une surveillance ni assujetties à une réglementation. Dans un tel cas, il pourrait s’avérer difficile de faire valoir vos droits.

3. Les possibilités d’utilisation de la cryptomonnaie ou des jetons sont restreintes

L’achat de cryptomonnaie ou de jetons dans le cadre d’une PEC/PEJ ne constitue pas la même chose que l’achat d’une cryptomonnaie largement utilisée comme le bitcoin ou l’ethereum. Comme les possibilités d’utilisation de la cryptomonnaie ou des jetons peuvent être extrêmement restreintes, il se peut que vous ne puissiez utiliser cette cryptomonnaie ou ces jetons uniquement sur une plateforme numérique précise pour certains produits ou services. Si l’entreprise émettrice ne parvient pas à réaliser avec succès le projet qu’elle souhaitait élaborer à l’aide de l’argent réuni dans le cadre d’une PEC/PEJ, il se peut que cette cryptomonnaie ou ces jetons n’aient alors aucune utilité.

Lorsque vous achetez une cryptomonnaie ou un jeton, il se peut que vous n’achetiez alors, au fond, qu’une promesse que l’entreprise émettrice offrira plus tard un produit ou un service. Vous devrez peut-être devoir attendre pendant des mois ou des années avant que la cryptomonnaie ou les jetons achetés puissent – peut-être – être utilisés ou offrir un rendement sur votre investissement. Enfin, il n’existe aucune garantie que leur valeur augmentera de la même manière que celle du bitcoin et de l’ethereum.

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