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Initialement publié le 24 mars 2017
Kevin Fine est le directeur des produits dérivés à la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO). Le Bureau des investisseurs a récemment rencontré Kevin pour discuter de son parcours, de ce que sont les produits dérivés et du rôle de la Direction des produits dérivés.
Rencontrez Kevin
Avant de travailler à la CVMO, j’ai travaillé pendant de nombreuses années pour le service juridique et le groupe des marchés financiers de l’une des principales banques, où j’apportais un soutien juridique aux bureaux des produits dérivés de la banque dans le monde entier.
Je suis arrivé à la CVMO, avec Deb Foubert, dans le cadre d’un détachement. La CVMO a eu besoin de l’aide de quelques banques pour rédiger une nouvelle législation sur les produits dérivés sous forme de modification de la Loi sur les valeurs mobilières. La loi a été adoptée en 2010, et en 2011, je suis resté en poste en tant que directeur de la Direction des produits dérivés.
Qu’est-ce qu’un dérivé?
Un produit dérivé est un contrat dont le prix ou la valeur de marché est dérivé d’une référence ou d’un actif sous-jacent.
Lorsque nous donnons nos séminaires de formation, nous donnons des exemples standard comme les swaps de taux d’intérêt, les swaps de défaut de crédit, les swaps de marchandises et les swaps d’actions. Toutefois nous aimons aussi donner l’« exemple du canapé ». Lorsque vous allez dans un magasin de meubles et que vous achetez un canapé, mais que vous ne payez pas tout de suite, vous acceptez de payer un certain montant à un moment donné dans le futur. Il s’agit techniquement d’un contrat dérivé – mais pas d’un contrat couvert par la Loi sur les valeurs mobilières.
Mais c’est surtout ce qu’il est : un instrument lié aux fluctuations ou aux changements de prix dans le futur. Les entreprises peuvent fixer les prix des produits qu’elles utilisent ou les paiements futurs qu’elles doivent ou doivent recevoir. Elles feront cela si elles s’inquiètent des fluctuations, par exemple, des taux de change du dollar américain ou canadien.
Le film The Big Short : Le Casse du siècle contient d’excellents tutoriels sur certains des produits dérivés les plus complexes et sur la manière dont ces produits ont contribué à l’effondrement financier international de 2008. Si quelqu’un essaie d’avoir une meilleure idée de ce que sont ces produits, je pense que le film est un bon point de départ.
En ce qui concerne le rôle de la Direction des produits dérivés…
Nous faisons une variété de choses liées aux produits dérivés. Notre première tâche a été de créer le cadre réglementaire et les règles que le G20 a mandatés après la crise financière pour réduire les risques systémiques. Nous avons des avocats, des gestionnaires de risques et un groupe qui s’occupe de la gouvernance et de la collecte des données. Nous rédigeons les règles régissant les produits dérivés et traitons les demandes d’exemption pour les règles en vigueur.
Nous procédons également, en collaboration avec la Direction de la conformité et de la réglementation des déclarants (CRR), à des audits de notre première règle en place : la règle de déclaration des transactions. Nous sommes en train de procéder à des audits des banques canadiennes, ce qui est une première pour une commission canadienne des valeurs mobilières et un élément important pour nous assurer que nous obtenons les données les plus précises et que les banques respectent les règles.
En ce qui concerne les données, nous avons actuellement plus d’un milliard de points de données et nous recevons environ 4 à 6 millions d’enregistrements par semaine. Afin de traiter toutes ces informations de manière efficace et précise, nous nous efforçons d’étendre nos capacités et d’automatiser le chargement des données qui entrent dans le système. Nous serons ainsi en mesure d’étendre les capacités du système et, à terme, d’y intégrer d’autres ensembles de données afin de pouvoir mieux surveiller et contrôler, tant du point de vue du risque systémique que de l’application de la loi.
En ce qui concerne ses priorités actuelles…
Nous sommes sur le point de publier une règle de conduite professionnelle qui s’appliquera aux négociants en produits dérivés, y compris les banques. Nous avons récemment finalisé la Règle de ségrégation et portabilité, qui est notre version d’une règle de protection des investisseurs. Si vous participez aux marchés des produits dérivés en tant qu’utilisateur final, et non en tant que courtier, et que vous fournissez une garantie pour une transaction compensée, cette règle prévoit certaines protections. Cette règle entrera en vigueur à l’été 2017.
Nous travaillons également sur une règle concernant la négociation électronique des produits dérivés. Ces plateformes ont le potentiel de changer la façon dont le marché fonctionne.
Avez-vous un dernier mot?
L’un de mes principaux messages est que les produits dérivés ne sont pas mauvais en soi. La célèbre citation de Warren Buffett, selon laquelle il s’agissait « d’armes de destruction massive », n’a pas vraiment rendu service aux produits de couverture. En général, une couverture de base de vos obligations est bonne pour les affaires. C’est encouragé par les pratiques comptables et c’est absolument légitime. Le problème réside dans la prise de risques excessifs, la mauvaise gestion du crédit et du risque et la mauvaise conduite sur le marché. Tous ces facteurs peuvent introduire un risque important dans notre système financier. Notre objectif est de rendre le marché des produits dérivés plus sûr pour tous les participants au marché.