Rencontrez Susan Greenglass

Susan Greenglass est directrice de la Direction de la réglementation du marché de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO), la direction opérationnelle chargée de réglementer les entités d’infrastructure du marché (comme la TSX et l’OCRCVM) et d'élaborer des politiques relatives à la structure du marché et à la compensation et au règlement.

Abonnez-vous à Investor News (uniquement disponible en anglais) et restez informé des dernières initiatives des investisseurs, des questions d’actualité, des ressources éducatives, des dates clés et des avertissements et alertes aux investisseurs.

Initialement publié le 7 avril 2016

Susan Greenglass est directrice de la Direction de la réglementation du marché de la CommissionCommission Somme que vous versez à un courtier ou à un mandataire pour ses services. On l’appelle souvent « commission de vente ». Par exemple, vous versez des honoraires à la personne qui achète ou vend des actions ou des biens immobiliers pour vous.+ Lisez la définition complète des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO), la direction opérationnelle chargée de réglementer les entités d’infrastructure du marché (comme la BourseBourse Marché sur lequel les valeurs mobilières sont achetées et vendues.+ Lisez la définition complète de Toronto et l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM)) et d’élaborer des politiques relatives à la structure du marché et à la compensation et au règlement. Susan s’est récemment entretenue avec le Bureau des investisseurs pour discuter du rôle de la Direction de la réglementation du marché et de la façon dont son approche de la surveillance s’est développée en réponse à l’évolution des marchés de l’Ontario.

Rencontrez Susan

J’ai rejoint la CVMO en 1997 en tant que conseillère juridique, et je travaille à la Direction générale de la réglementation du marché depuis sa création en 1998. Au cours de cette période, j’ai eu l’occasion de voir le marché passer d’un environnement à échange unique à un environnement à marchés multiples et à une complexité accrue. La politique élaborée autour de ce changement a également évolué, de même que le nombre d’entités que nous supervisons. Ainsi, les questions sur lesquelles notre direction générale se penche sont devenues beaucoup plus complexes au fil du temps. Heureusement, ces changements ont vraiment obligé notre équipe à se réunir et à utiliser différentes approches pour faire un remue-méninge et analyser les domaines clés d’une manière qui garantit que toutes les perspectives sont couvertes.

En ce qui concerne le rôle de la Direction générale de la réglementation du marché…

L’un de nos principaux rôles consiste à assurer la surveillance réglementaire des entités de l’infrastructure du marché, qui comprend les bourses et les systèmes de négociation alternatifs, les organismes d’autoréglementation (OAR), les agences de compensation, les fonds de protection des investisseurs, les processeurs d’information et les référentiels centraux. La structure de la Direction générale de la réglementation du marché s’est développée pour combiner un ensemble de compétences qui ont façonné la manière dont nous effectuons la surveillance. Nous avons un mélange d’avocats, de comptables et beaucoup de spécialistes dans des domaines tels que la négociation, la compensation et le risque. Les membres de notre équipe ont de l’expérience dans de nombreux domaines différents de l’industrie, et la mise en commun de leurs connaissances et de leur expertise a été très importante pour notre surveillance et le processus d’élaboration des politiques.

En ce qui concerne la surveillance continue des OAR…

Les organismes provinciaux et territoriaux de réglementation des valeurs mobilières qui forment les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) supervisent les OAR du Canada, comme l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACFM). Les membres des ACVM identifient conjointement les questions à traiter avec les OAR, l’une des administrations agissant en tant « qu’organisme de réglementation principal » chargé de coordonner ces questions avec l’OAR. La CVMO est le principal organisme de réglementation de l’OCRCVM et la British Columbia Securities Commission est le principal organisme de réglementation de l’ACFM.

Il s’agit d’un modèle de surveillance différent de celui utilisé pour superviser les échanges, qui utilise un « modèle de régulateur principal ». Cela signifie qu’une administration reconnaît généralement la bourse et agit en tant qu’organisme de réglementation principal, tandis que d’autres administrations peuvent exempter cette bourse de la reconnaissance et s’en remettre à l’organisme de réglementation principal pour la surveillance. La CVMO est l’organisme de réglementation principal de la Bourse de Toronto (TSX)Bourse de Toronto (TSX) La principale bourse au Canada, la troisième bourse en importance en Amérique du Nord et la sixième dans le monde.+ Lisez la définition complète, de la Bourse Alpha, de la Bourse canadienne (CSE) et de la Bourse Aequitas NEO, et elle exempte la Bourse de croissance TSX et la Bourse de Montréal.

Les questions que nous examinons et la manière dont nous menons nos activités de surveillance sont en constante évolution. Nous avions l’habitude de rendre visite à une entreprise pour un examen complet tous les deux ans, et nous avons évolué vers un processus plus annualisé, où nous examinons les choses dans une perspective de risque et nous nous concentrons sur des questions particulières qui nous préoccupent. Ainsi, plutôt que de procéder à un examen complet sur une longue période, nous avons maintenant une approche basée sur l’examen de questions plus petites sur des périodes plus courtes. Cela nous donne la possibilité de consacrer plus de temps aux principaux risques ou domaines critiques et d’assurer une surveillance plus ciblée des entités.

À propos de ce qu’elle veut que les investisseurs sachent…

Alors que les structures et les produits du marché continuent d’évoluer et deviennent de plus en plus complexes, il est important que nous maintenions un cadre réglementaire réactif qui favorise la confiance des investisseurs dans les marchés. L’une de nos priorités pour l’année à venir est de soutenir la protection des investisseurs en surveillant de près les changements de structure du marché et en déterminant si des réponses réglementaires supplémentaires sont nécessaires.

Dernière mise à jour le